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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management
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Public Planet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Public Planet
Institut RSE Management, SAS

Numéro de dépôt :
4115076
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2024
Public Planet de Institut RSE Management

Présentation de la marque Public Planet

Déposée le 2 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Public Planet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management domicilié(e) 9 RUE Villersexel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut RSE Management, M. d'Humières Patrick domicilié(e) 9 rue Villersexel - 75007 - PARIS - France.

La marque Public Planet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Public Planet arrivera à expiration en date du 2 septembre 2024.

Institut RSE Management a également déposé les autres marques suivantes : CSR-made in france , UNIVERSITE RSE , Mon rapport RSE , REPORTING-EXTRA-FINANCIER REF , probeo , probo , RSE-TV


Institut RSE Management, SAS - 9 RUE Villersexel - 75007 - PARIS - France


Institut RSE Management, M. d'Humières Patrick - 9 rue Villersexel - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Communication (relations publiques).

Formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation.